PROGRAMMES SCELLIER BBC

Pourquoi investir dans un programme Scellier BBC ?

Envie de passer au vert avec votre investissement Scellier 2011 ? C’est désormais possible grâce au régime Scellier BBC. Cette déclinaison « verte » de la loi Scellier, appelée Scellier BBC (Bâtiment Basse Consommation), a pour but d’inciter les promoteurs immobiliers à bâtir des constructions moins « gourmandes » en énergie. Ce régime permet de conserver le taux de défiscalisation de 22%. Les logements concernés par cette législation doivent consommer autour de 80 kWhep/m² par an en moyenne.

Les points-clés d’un investissement Scellier BBC

• Les conditions d’application sont presque identiques à celles qui régissent le dispositif Sellier. Cependant, la réduction d’impôt est plus avantageuse pour les logements labellisés BBC.
• Depuis le 1er janvier 2012, la réduction d’impôt pour un logement Scellier BBC est équivalente à 13% du prix de revient. Pour l’acquisition d’un logement en Scellier classique, la réduction d’impôt est de 6%.
• En investissant dans un programme Scellier BBC, vous pourrez bénéficiez de la réduction d'impôt de la loi Scellier majorée de 7 points pour l'année 2012. Autrement dit, le taux de défiscalisation est fixé à 13% en 2012 (contre 6% pour le Scellier classique).
  La base pour calculer la réduction d'impôt est toujours plafonnée à 300 000 €.
• La différence du bénéfice fiscal est justifiée par des coûts de construction et donc un prix d’acquisition plus élevé.

BLOG SCELLIER

> Publicité

NOTRE SELECTION DE PROGRAMMES SCELLIER

> Publicité