Proposition phare sur le logement : l’augmentation de la construction de logements

François Hollande a prévu, durant son quinquennat, la construction de 2,5 millions de logement. Soit 500 000 logements par an, dont 150 000 logements sociaux. Pour permettre le financement d’une partie de ce projet, il a proposé que le plafond du Livret A soit doublé (de 15 300 € à 30 600 €). En effet, les sommes collectés sur le « placement préféré des Français » sert à 70 % dans le financement de la construction des HLM. En toute logique, plus il y aura d’argent placé sur les Livret A, plus on pourra construire de logements sociaux.

Cette solution ne suffit pas à elle seule. La cession gratuite de terrains de l’Etat à des collectivités locales et une des propositions rattachée à la construction de logement. Cela permettra d’augmenter davantage les espaces de construction.

Durcissement de la loi SRU

La loi de Solidarité et de Renouvellement Urbain (SRU), a pour but d’imposer aux communes un quota minimal de logement social. Actuellement, il est de 20 %, mais François Hollande projette, pour cette proposition, de relever ce quota à 25 %. Ce quota s’appliquera pour les villes de plus de 1500 habitants en Ile-de-France, et les villes de plus de 3500 habitants pour le reste du territoire.

Malgré l’imposition d’un quota, la loi n’a pas été appliquée partout. Pour éviter la fraude, le Président prévoit de multiplier par cinq les sanctions, et même d’accorder du pouvoir au préfet pour faire respecter la loi s’il y a des abus. En période de pénurie de logements sociaux, cette proposition permettra aux plus démunis de pouvoir enfin accéder à un logement qui ne sera plus temporaire.

Encadrement des loyers : la proposition sur le logement la plus attendue

D’après un sondage BVA – 20 Minutes mené en avril 2011, 86 % des français étaient favorables à un encadrement des loyers. Ces loyers concernent le parc privé. Il faut dire qu’ils n’ont cessé d’augmenter ces dix dernières années. Mais, que les propriétaires se rassurent, encadrement ne veut pas dire blocage. Cette mesure est mise en place pour freiner les abus.

François Hollande propose que le loyer soit plafonné selon le loyer moyen pratiqué dans le voisinage. Lors d’une mise en location ou d’une relocation, le loyer du bien ne devra pas dépasser ce loyer moyen de plus de 10 à 15 %.

Autres propositions pour le logement

 Plusieurs autres mesures ont été évoquées dans le programme de François Hollande pour le logement

• Modification du PTZ+ (Prêt à Taux Zéro Plus) : François Hollande serait pour que ce dispositif puisse s’appliquer à l’immobilier ancien, mais aussi qu’il soit accessible aux jeunes et aux personnes aux revenus modestes.
• Mise en place d’une caution solidaire pour les jeunes.
• Interdiction de vendre un logement trop énergivore (Diagnostic de Performance Energétique inférieur ou égal à F). Des travaux d’amélioration doivent d’abord être effectués.
• Sanction des propriétaires qui possèdent des terrains vides et qui ne les vendent ou ne les louent pas. Jusqu’à maintenant, plus un propriétaire gardait son terrain, plus il bénéficiait de réductions sur son impôt. Désormais, il paiera plus d’impôt sur sa plus-value au moment de la vente de son bien. Cette proposition permettra de mettre à disposition davantage de logement en ces temps de pénurie.

Une suite pour Scellier ?

Dans son projet, le Président ne renonce pas pour autant aux dispositifs de défiscalisation, à condition que ceux-ci ne pénalisent pas le marché et que, là aussi, les loyers soient modérés. « Pas d’avantage fiscal sans avantage sociétal. »

Plus que quelques mois avant la fin du Scellier BBC

Le dispositif Scellier dans son ensemble prendra fin le 1er janvier 2013. Il est donc encore temps, pour les personnes qui projetteraient d’investir dans l’immobilier, d’avoir recours à ce dispositif. Comme nous l’avons déjà souligné, investir en Scellier BBC présente plusieurs avantages :

• En faisant l’acquisition d’un logement neuf aux normes BBC, destiné à la location, vous pouvez bénéficier de 13 % de réduction sur votre impôt ;
• Vous avez la possibilité de louer ce bien à un membre de votre famille, à condition qu’il ne fasse pas partie de votre foyer fiscal ;
• Votre réduction d’impôt peut être reportable ;
• Vous vous constituez un patrimoine, ce qui n’est pas négligeable.

Il serait dommage de ne pas profiter des avantages de l’investissement en Scellier BBC avant la fin de l’année. Vous pouvez signer l’acte d’achat jusqu’au 31 décembre 2012.

Vers une prolongation du dispositif Scellier BBC ?

Oui, vous avez bien lu. Selon certains sites, il se pourrait que le Scellier BBC soit prolongé en 2013. Les arguments avancés dans le choix de cette solution sont que :

• Pour l’instant, il n’y a pas de dispositif de défiscalisation immobilière qui pourrait prendre le relais à la fin du Scellier, alors que ce genre de dispositif se succède depuis plus d’une vingtaine d’années ;
• La crise immobilière pourrait prendre de l’ampleur (l’achat en neuf serait freiné, les loyers risqueraient de flamber, on glisserait vers une pénurie de logement et les français auraient plus en plus de mal à se loger) ;
• L’arrêt des chantiers provoquerait des pertes d’emploi…

A l’heure qu’il est, tout cela n’est qu’une supposition. Il faudra attendre l’élection du nouveau président pour savoir si ce sera la fin du Scellier en 2012 ou non, ou si un dispositif de défiscalisation immobilière aussi avantageux prendra le relais.

Pour plus d’informations sur le dispositif Scellier, n’hésitez pas à nous contacter. Nos échanges sont gratuits et confidentiels.

Rappel sur les dispositifs Borloo et Robien recentré

Pour rappel, les dispositifs Borloo et Robien recentré sont, comme pour le dispositif Scellier, applicables à l’achat d’un logement en vue de le mettre en location pour une certaine durée. Mais ces dispositifs ne fonctionnent pas sous les mêmes conditions et les avantages fiscaux différent quelque peu :

• Dans le cas du dispositif Borloo, la durée de location peut durer de 9 à 15 ans, le loyer au m² est plafonné (70 % des prix du marché), et le bien doit être loué à des ménages aux revenus ne dépassant pas un certain plafond. L’amortissement est de 65 % du prix du bien au bout de 15 ans.
• Dans le cas du dispositif Robien recentré, la durée de location est de 9 ans, le loyer au m² est plafonné à environ 90 % des prix du marché. Il n’y a pas de plafond de ressources concernant les locataires et l’amortissement du prix du bien est de 50 % au bout de 9 ans.

Le dispositif Scellier plus rentable que ces prédécesseurs

D’après le graphique, il en ressort que le dispositif Scellier est celui qui procure le plus d’économie d’impôt à l’investisseur. Les écarts d’économie d’impôts entre chacun des dispositifs sont assez conséquents : + 131 % d’économie d’impôts sur le Scellier Intermédiaire BBC par rapport au dispositif Borloo et + 86 % sur le Scellier Classique BBC par rapport au dispositif Robien recentré.

Si vous voulez investir en Scellier BBC, vous avez jusqu’au 31 décembre 2012 pour acquérir un bien neuf et le mettre en location. Vous bénéficierez de 13 % de réduction d’impôts sur le montant de l’investissement et les frais de notaire.

Pour plus d’informations sur le dispositif Scellier, n’hésitez pas à nous contacter. Nos échanges sont gratuits et confidentiels.

Source graphique : Severini Pierres & Loisirs

Eléments de réponse, en attendant de nous rencontrer.

Louer son bien Scellier aux enfants : les particularités

Soyons clairs concernant le Scellier intermédiaire : il ne permet pas de louer aux enfants. Par contre, en Scellier classique, la location aux enfants est autorisée s’ils ne font pas partie du foyer fiscal. Attention, ça peut être intéressant, mais n’oubliez pas que la sortie de votre enfant de votre foyer fiscal augmente vos impôts !

Contraintes de la location Scellier en famille

Tout d’abord, si vous louez votre bien Scellier à votre enfant, il ne pourra pas prétendre aux aides au logement. Par ailleurs, il est difficile d’obtenir une livraison de bien au moment exact où son enfant change d’école ou commence des études : il faut en général 2 ans avant la livraison d’un programme…

Autre point important, les biens immobiliers les plus rentables ne sont pas souvent placés là où nos enfants font leurs études, sachez-le !

Enfin, l’investissement dans l’ancien est plus souple : vous n’êtes pas obligé(e) de signer un contrat de location sur 9 ans. Pensez donc à coupler – si vous le pouvez, bien sûr – un projet neuf et un programme ancien ; avec ce dispositif, le déficit foncier pourra éponger une bonne partie de l’impôt sur le loyer de l’autre bien.

Comment investir en Scellier pour sa famille ?

Avec Réside Etudes, notre partenaire, vous pouvez investir en Scellier Meublé (aussi appelée Loi Bouvard) sur des résidences pour étudiants. En étant propriétaire chez Réside Etudes, les enfants sont prioritaires sur l’ensemble des résidences, avec des projets bien placés, un loyer et un entretien garantis.

Cela permet de se décharger de la gestion tout en investissant sur des projets rentables et sécurisés : une piste intéressante si vous voulez assurer un logement bien placé pour les études de vos enfants.
Contactez-nous pour toute question à ce sujet.

Programme Scellier BBC 2012 à Lille

Un taux de réduction Scellier 2011 applicable sur Scellier 2012…

En effet, la prolongation offerte par l’Etat permet de bénéficier du taux de réduction d’impôts Scellier à 13% pour le non-BBC, et de 22% pour le Scellier BBC, même l’année prochaine. Citons l’amendement :

« Le présent amendement vise à prévoir une période de transition assurant aux contribuables ayant pris l’engagement de réaliser un investissement immobilier avant le 31 décembre 2011 de bénéficier du taux de réduction applicable au titre de cette même année. En effet, la baisse de taux entre 2011 et 2012 atteindra 8% après application du rabot. »

Autant dire que ce sursis tombe à pic pour les investisseurs de dernière minute.

…Mais la nécessité de réserver avant le 31 décembre 2011 !

Cette exception s’applique en effet si « le contribuable justifie qu’il a pris, au plus tard le 31 décembre 2011, l’engagement de réaliser un investissement immobilier. À titre transitoire, l’engagement de réaliser un investissement immobilier peut prendre la forme d’une réservation, à condition qu’elle soit enregistrée chez un notaire ou au service des impôts avant le 31 décembre 2011 et que l’acte authentique soit passé au plus tard le 31 mars 2012. »

Autrement dit, il reste, à compter de la publication de notre article, seulement 7 semaines pour trouver un programme Scellier et faire appel à notre accompagnement. A moins que vous ne soyez prêt à revoir vos avantages fiscaux à la baisse…

Contactez-nous pour un échange personnel et sans engagement. Un conseiller attitré pourra vous aiguiller au plus vite vers le bien immobilier le plus rentable et gérer avec vous la réservation.

On retiendra de cette étude plusieurs faits marquants :

• 78% des citoyens et 99% des élus considèrent que l’Immobilier est un secteur problématique… après l’emploi, la santé, le pouvoir d’achat, les inégalités sociales et l’éducation.
• Les plus touchés par les difficultés de logement sont les étudiants et les jeunes actifs.
• La hausse des prix est fortement perçue, prioritairement dans le Neuf, un peu moins dans les biens Anciens.
• Mis en cause dans cette tension, nous retrouvons la raréfaction des terrains et les marges des promoteurs, ainsi que les nouvelles normes de construction (cf. Scellier BBC).
• La politique nationale est très critiquée… à l’opposé des associations de quartier et des maires, considérés comme porteurs d’un changement dans le confort de vie. 60% des Français n’ont pas confiance en l’Etat.
• Pour 61% des Français, l’Etat est en retrait sur le sujet de l’Immobilier.
• Cependant, plusieurs facteurs sont appréciés, comme le Prêt à Taux Zéro et la réduction de la TVA à 5,5% sur les logements neufs dans les secteurs urbains prioritaires.
• Le point noir des actions immobilières ? Le logement d’urgence, perçu comme une situation clairement insatisfaisante.

Face à ces questionnements et critiques, les attentes de nos concitoyens se focalisent sur une plus forte régulation du marché et une intervention accentuée sur les logements d’urgence, les logements sociaux et l’accession à la propriété. Plus concrètement, l’Etat est attendu au tournant concernant l’encadrement du prix des terrains, le PTZ et les prix de vente !

Sachez qu’il existe déjà des régulations dans l’Immobilier, notamment à travers les dispositifs fiscaux tels que la loi Scellier. Ces régulations s’appliquent par exemple à travers des plafonds de loyers.

Découvrez ici l’étude complète IPSOS / Nexity.

Voici ce que l’on retient sur les plus-values immobilières 2012 :

• 1. Les résidences principales restent exonérées sur la plus-value.
• 2. La plus-value est toujours imposée intégralement pour les 5 premières années de possession.
• 3. Le délai avant exonération complète passe de 15 ans… à 30 ans de détention !
• 4. L’abattement est progressif selon la durée de détention : 2 % pour chaque année de 6 à 17 ans, 4 % pour chaque année de 18 à 24 ans, 8 % pour chaque année de 25 à 30 ans.
• 5. Enfin, le taux de la taxation passe à 32,5 %…

Comme le signale La Tribune, l’Etat prend « le risque que les investisseurs locatifs et détenteurs de résidence secondaire se précipitent pour vendre. Même en baissant le prix de vente de 7,6%, un vendeur détenant un bien depuis 15 ans et dont le prix a doublé resterait gagnant. »

Notez que l’application de cette réforme sur les plus-values immobilières 2012 ne s’appliquera que pour les contrats notariés signés à partir du 1er février 2012. Il vous reste donc encore quelques mois si vous voulez bénéficier des avantages actuels !

Pour discuter de ces points, vous pouvez vous rapprocher de votre notaire qui pourra vous aider pour toutes vos interrogations.

En effet, si l’on se fie aux derniers chiffres donnés par le gouvernement, près de 80 millions de touristes se rendent en France chaque année. Cela représente plus de 80% du marché Européen, et surtout la première place mondiale en termes d’attractivité ! De plus, les départements dont nous parlons ici occupent le haut du tableau sur le plan des nuitées comptabilisées.

Toujours dubitatif ? Jetez maintenant un œil aux résidences de tourisme dans lesquelles vous pouvez investir…

Résidence de Tourisme en Corse

A Oletta, dans le Cap Corse, Odalys s’apprête à livrer la résidence de tourisme en Scellier appelée « Casa d’Orinaju ». Les travaux de la résidence avancent, le gros œuvre se termine. Les délais de livraison prévus pour le 2ème trimestre 2012 seront tenus.
Doit-on vous rappeler que le Cap Corse est l’un des plus beaux territoires de Méditerranée ?

Résidence de tourisme dans le Morbihan

Situé dans le Golfe du Morbihan à 1,8 km du centre bourg de Baden et 1,5 km de la mer, « Le Château de Kergonano » date du 17ème siècle. Composé d’un grand corps de bâtiment, avec deux ailes et d’une Orangerie, d’une piscine et d’un parc de 1Ha72, la résidence sera entièrement rénovée. Ce programme est déjà actable.

Résidence de tourisme dans l’Hérault

Et enfin, au Cap d’Agde… La résidence « Appart-Hôtel du Golfe » bénéficie d’une situation exceptionnelle, à quelques pas d’une longue plage de sable fin, bordée d’espaces verts et à 5 minutes du port et de ses commerces. L’Hôtel du Golfe, entièrement rénové, se transforme en 80 appartements climatisés haut de gamme, au design moderne, aux lignes épurées, au confort raffiné.
Les appartements auront un accès privatif avec balcon ou terrasse privée. Idéal.

Un de ces résidences vous intéresse ? Il suffit de nous contacter via le formulaire dans la colonne latérale du blog. Nos échanges sont gratuits, confidentiels et sans engagement de votre part.
Pas encore séduit ? D’autres programmes sont disponibles sur simple demande (programme Scellier sur Sanary à 300 m de la plage livré et en exploitation (défiscalisation sur 2011), etc.). Retrouvez également la liste des programmes Scellier disponibles sur Scellier.com.

A propos d’Odalys Vacances :

2ème gestionnaire en France avec 283 résidences gérées, 105 000 lits. En 2010, Odalys a accueilli 2 millions de clients et généré 172.5M€ de volume d’affaires. Odalys, spécialisé dans l’exploitation de résidences de Tourisme classées, prend à bail l’ensemble des appartements des résidences pour une période ferme et renouvelable de 9 ans. Investir sur une des résidences présentée dans cet article permet également des réductions sur l’ensemble des résidences gérées par Odalys.

Une évolution annuelle de 1,6%

L’indice fixant les variations des loyers dans le secteur privé n’avait pas été aussi haut depuis 2 ans : +1,6% au premier trimestre 2011 par rapport aux 3 premiers mois de l’année dernière. Alors, comment expliquer un tel chiffre ? C’est simple. L’IRL est indexé sur l’inflation. Or les prix à la consommation ont progressé de 2% sur un an en mars. CQFD. Certains analystes prévoient même de nouvelles hausses dans les prochains mois.

Quelles répercussions sur les loyers ?

Tout dépend des propriétaires. En vérité, l’IRL ne sert qu’à titre indicatif. Il indique juste la hausse maximale de loyer qu’un propriétaire peut demander, à condition bien sûr qu’une clause de révision entre le 15 avril et le 15 juillet soit inscrit dans le bail. Le propriétaire décide d’appliquer la réévaluation ? Alors elle sera calculée ainsi (source : www.lavieimmo.com) :

Mais n’oubliez pas que les loyers des logements Scellier sont soumis à des plafonds spécifiques, réactualisés tous les ans au 1er janvier sur la base du nouvel indice de revalorisation des loyers…

Source du graphique : Insee

Le marché des studios en 2011

Vous pensez que les studios ont du mal à trouver preneur ? Erreur. Dans les villes universitaires comme Lille, les studios sont très demandés. Nombreux sont les étudiants cherchant des studios pour se loger temporairement à des coûts raisonnables. C’est aussi le cas des jeunes actifs ou des salariés mutés pour une courte durée. Mais voilà : le marché immobilier est bien en dessous des demandes. Selon la Fédération des promoteurs-constructeurs (FPC), les studios représentent seulement 8% de l’offre des logements neufs, contre 25% pour les 2 pièces et 38% pour les 3 pièces. Les chiffres parlent d’eux-mêmes. Pourtant, les studios offrent des rendements locatifs supérieurs à ceux des grandes surfaces. Investir dans un studio peut donc se révéler une opération sûre et très rentable…

Les points clés d’un investissement dans un studio à Lille

Ceux qui choisissent d’investir dans un studio le savent : l’achat d’un studio permet d’investir dans un marché porteur sans débourser des sommes astronomiques. Forcément, les prix d’achat des petites surfaces sont bien plus abordables que les T3 ou plus. Comptez une fourchette entre 70 000€ et 130 000 € selon l’état et la localisation pour acheter un studio d’une vingtaine de m² à Lille. Cela permet ainsi de diversifier ses placements et ses investissements locatifs. Sans compter les différents avantages fiscaux lors d’un investissement dans un studio à Lille avec le dispositif Scellier. Pour rappel : de 13% à 22% de réduction d’impôt en fonction du dispositif.

Tenté(e) par un investissement à Lille ? Sachez que la capitale des Flandres n’est pas seulement une ville jeune (24% de la population a moins de 20 ans). C’est aussi un carrefour européen reconnu, bénéficiant d’une situation géographique privilégiée : Lille est proche de Paris, Bruxelles et Londres.

Faut-il investir dans un studio vide ou meublé à Lille ?

Votre projet d’investissement se précise, mais vous ne savez-pas s’il vaut mieux investir dans un studio vide ou un studio meublé. Ça se comprend. On a l’habitude de penser que la location meublée est plus adaptée aux studios. A juste titre puisque les personnes à la recherche d’une location temporaire ne souhaitent pas s’encombrer de leurs meubles personnels. Dans ce cas de figure, un investissement en Scellier meublé sera plus adapté. Vous pourrez entre autres récupérer la TVA immobilière. La location vide, quant à elle, est moins contraignante. Un choix locatif à bien réfléchir, donc.

Vous souhaitez amorcer un projet locatif à Lille ? Contactez-nous. Nous vous proposerons des programmes de studios Scellier classique et Scellier meublé à Lille correspondant à vos envies et vos besoins.